DGFP
Les organismes agréés - Présentation et bilan [en ligne].- Paris : DGFP, 2008.- 68p.- A53/N°8044.
Présentation
par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFP) des organismes
agréés (rôle, missions, fonctionnement, caractéristiques des
entreprises adhérentes [secteur d'activité, chiffre d'affaires,
fiscalité]) et du bilan de leurs actions (travaux réalisés pour le
respect des réglementations, résultats du contrôle fiscal externe des
adhérents, actions de formation, réseau "Tous pour l'emploi", opération
"Passeport pour l'économie numérique"). - En ligne sur le site
du Ministère du Budget, des Comptes Publics et de la Fonction Publique
:
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_4667/fichedescriptive_4667.pdf [consulté le 19/11/08 ]
Les Centres de gestion agréés [en ligne].- in
: Site de l
'APCE, 01/02/2007, 1p.- A53.- Présentation
des centres de gestion agréés
(CGA) : mission, rôle,
obligation des adhérents des
CGA, avantages fiscaux, textes de référence.
Informations utiles. En ligne sur le site de l
'APCE :
http://www.apce.com/pid2817/les-centres-de-gestion-agrees.html# [consulté le 31/10/07]
Association agréée [en ligne].- in : Site de l
'APCE,
01/01/2007, 1p.- A53/n°15767.- Présentation des Associations
agréées : mission, rôle, obligation
des adhérents, avantages fiscaux, textes de référence.
Informations utiles. En ligne sur le site de l
'APCE :
http://www.apce.com/pid1665/association-agreee.html [consulté le 31/10/07]
Le réseau des CGA a 30 ans.-
in :
CGA Contact, n°51, 01/12/2005, 26p.- A53/n°12865.-
Présentation du réseau : historique, missions,
publications, partenaires.
DAVID Michel et BACHELOT Jean-Claude
Les centres de gestion et leurs enjeux.- Paris :
ISM (Cahiers de l'Institut Supérieur des Métiers),
1999, 98p.- A53/n°1702.- L'ouvrage retrace l'évolution des centres de gestion : origines, organisation,
fonctionnement, mise en place. Extraits en ligne sur le site de l’ISM
:
http://ism.infometiers.org/kiosque/publications/cahiers.html
[consulté le 31/10/07]
