Le
projet de rationalisation du réseau des chambres de métiers et de
l’artisanat pour le meilleur service aux artisans : synthèse [en ligne].- in : Site Artisanat.fr, 01/12/2008, 4p. -
Dans
le cadre de la révision générale des politiques publiques
(RGPP), les
présidents des chambres de métiers et de l'artisanat ont adopté, à
l'occasion de leur Assemblée générale un projet de rationalisation
visant à renforcer et harmoniser l'offre de services aux artisans et
autres publics et adapter l'organisation des chambres, notamment par un
renforcement du niveau régional et une mutualisation des moyens. En
ligne sur le
portail des chambres de métiers et de l'artisanat [consulté le 19/12/08].
Voir aussi le communiqué de presse de l
'APCM du 1er décembre 2008 :
RGPP : l'APCM et les chambres de métiers et de l'artisanat proposent leur projet de réforme à l'Etat APCM
Les chambres de métiers et de l'artisanat : rôle et missions. - in : Site portail des
CMA, 01/07/2008,5p. -
Brochure
présentant le rôle et les missions des chambres de métiers et de
l'artisanat : accueillir, enregistrer, qualifier ; accompagner ;
former. Chiffres de l'artisanat en 2007.
CGPME et FFB
Chambre de métiers et d'artisanat : comment concilier missions de service public et performance économique ?.- in : Brochure
FFB,
08/06/07, 8p.- Cette brochure présente une série de
propositions relatives au financement des Chambres de Métiers et
de l'Artisanat : sortir de la logique de "guichet", redéfinir
les missions de service public, prestations payantes, approche
économique de la prestation de service, redonner sa place
à la politique, optimiser la notion de réseau, nouvelle
gestion des ressources humaines...
DCASPL
Réglementation
financière des chambres de métiers et de
l'artisanat -
Recueil des principales circulaires applicables [en ligne]. - Site
du Ministère des
PME, 01/02/06, 50 p.- Recueil des principales circulaires financières applicables
sur
les chambres de métiers et de l'artisanat : tutelle
financière des chambres, TVA immobilière, SCI,
régime des amortissements, CR des AG, communication des
documents budgétaires à des tiers, allocation
chômage des agents, CM/CFA préfet/conseil
régional,
régime et règles de responsabilité des
trésoriers, perception de recettes, régies de
recettes et
d'avances, prime de caisse, présentation du tableau
financier et
relations des chambres avec les organismes tiers, frais de mandat,
tarification des prestations, rapprochement RM, grille de saisie des
comptes, dépassement du droit additionnel, taxe pour frais
de
chambres de métiers (réforme 2004) et
présentation
du tableau récapitulatif des budgets, taxe pour frais de
chambres de métiers 2005 et approbation expresse des
budgets,
taxe pour frais de chambres de métiers pour 2006. En ligne
sur
le site du
Ministère des PME, du commerce, de l'artisanat,
et
des professions libérales
APCM
Bref historique des
chambres de métiers et de l'artisanat.- Site
APCM, 05/12/05, 14 p.- L'article retrace l'histoire de la mise en place du réseau
artisanat : historique des chambres de métiers et de
l'artisanat, leur rôle et leurs missions, historique des lois
en
faveur de l'artisanat, naissance de l
'APCM et des chambres
régionales de métiers et de l'artisanat.
APCM
Les chambres de
métiers et de l'artisanat : objectifs 2010 - Les artisans au
coeur de la société -
Synthèse
APCM, 2005, 12 p.- Synthèse du projet que les chambres de métiers et
de
l'artisanat de France ont élaboré pour leur
mandature
2005-2010 : anticiper l'évolution de l'artisanat
à
l'horizon 2020, fédérer les
compétences et les
énergies du secteur, favoriser l'accès des
artisans aux
marchés européens et internationaux,
développer
une offre de services des
CMA pour le développement des
entreprises, de l'apprentissage à la gestion des ressources
humaines
Rapport sur l'exécution en 2004 de la loi
d'orientation du Commerce et de l'Artisanat [en ligne].- Paris :
Ministère délégué
PME,
commerce, artisanat, 2005.- 121p.- Le rapport s'articule autour de 3 parties : l'évolution des
secteurs du commerce et de l'artisanat, l'application des dispositions
fiscales, sociales et économiques de la loi, les
observations présentées par les organismes
consultés en application des dispositions de la loi
d'orientation du commerce et de l'artisanat. En ligne sur le site du
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce,
de l’artisanat et des professions libérales :
GRISET Alain
A quoi sert une chambre de métiers ?.-
Paris :
Editions
de l'Archipel, 2004.- 125p.(L'information citoyenne).- Présentation des
CMA (Chambres de métiers et de
l'artisanat) : historique, organisation, missions. Bibliographie.
Etude sur l'analyse de l'offre de formation des chambres de
métiers.- Paris :
ISM, 2004.- 158p.(Etudes et
recherches
(ISM)).- Principaux résultats de l'enquête
réalisée
auprès des chambres de métiers pour faire un
état des
lieux de leur offre de formation : points forts et les points faibles
de
l'offre en matière de formation initiale et continue ;
politique
et management de la formation initiale et continue ;
modalités de
conception, de réalisation et de pilotage. En annexes :
réponses
à l'enquête, questionnaire, sites internet des
chambres de
métiers offrant de la lisibilité sur l'offre de
formation,
fiches d'entretien avec neuf chambres de métiers.
APCM
Guide du développement territorial de l'Artisanat.-
Paris :
APCM, 2004.- 46p.- Le guide se présente sous forme de rubriques
thématiques répondant aux questions suivantes :
décentralisation et recomposition territoriale : quels
changements pour les entreprises artisanales et les Chambres de
métiers ? ; la stratégie d'intervention
territoriale : quelles orientations définir ? ;
"territorialiser" la Chambre de métiers : quelles actions
conduire ?
Un cd-rom complète le guide. Il reprend le guide papier, les
fiches "Test", "Analyse" et "Autodiagnostic". Il présente en
plus les pratiques territoriales de l'artisanat en analysant 13
implications de Chambres de métiers ; des
éléments méthodologiques pour
accompagner l'autodiagnostic et les analyses d'expériences ;
des échanges de savoir-faire du réseau des
métiers (ESF). Une base documentaire et des sources
bibliographiques sont également disponibles.
APCM et
CNIDEP
Actions menées en partenariat avec les chambres de
métiers et les collectivités locales dans le
domaine de l'environnement et du développement durable [en ligne].-
Paris :
APCM, 2004.- Multp.- Ce recueil a été réalisé
par le
CNIDEP dans le cadre des travaux d'un groupe d'experts
(APCM,
Chambres de métiers et de l'artisanat, Institut
Supérieur des Métiers). Il recense et analyse 26
opérations menées sur le territoire
français : l'accès des artisans aux
déchèteries publiques à des conditions
négociées, l'organisation de la collecte des
déchets industriels banals, le regroupement et le stockage
des déchets toxiques en quantités
limités, l'instauration de la redevance spéciale,
la révision de la taxe
d'enlèvement des ordures ménagères, la
création d'un centre d'enfouissement technique de la classe
III, la gestion des rejets liquides professionnels, l'assainissement
non collectif, la collecte et le regroupement des déchets
toxiques en quantités limités, la participation
à des programmes initiés par les
collectivités dans le domaine de la haute qualité
environnementale, des technologies propres, de la maîtrise de
l'énergie, la sensibilisation des donneurs d'ordres aux
bonnes pratiques des entreprises, l'éco-diagnostic, le
développement durable. En ligne sur le site du
CNIDEP
VILAIN Françoise
La transmission des PME artisanales, commerciales,
industrielles et de services.- Paris :
CES, 2004.- 147p.- Avis et rapport sur la transmission d'entreprises artisanales,
commerciales, industrielles et de services : état des lieux,
description du processus de transmission : profils du cédant
et du repreneur, ajustement de l'offre et de la demande, rôle
des intermédaires publics et privés, mesures
prises en Europe dans le domaine de la transmission. Exemples. En ligne
sur le site du
CES - Conseil économique et social
ISM
Dynamique du changement dans les chambres de métiers.-
Paris :
ISM, 2003.- 104p.(Etudes et recherches).- Les organisations sont inscrites dans un environnement mouvant et les
Chambres de métiers n’échappent pas
à cette logique
et doivent donc s’inscrire dans une dynamique de changement
qui est de trois
ordres : politique, stratégique,
opérationnel et managérial. afin de pouvoir
répondre aux attentes des partenaires et des entreprises.
Cette étude retrace les différentes
étapes d’une réflexion collective
à visée opérationnelle, conduite par
l’ISM avec un groupe de secrétaires
généraux de Chambres de métiers, dont
le travail s’est concrétisé par des
expérimentations du changement qui ont mis
l’accent sur deux axes majeurs : la
nécessité d’une vision
stratégique assortie d’une pratique
renouvelée de la gestion des ressources humaines.
Prix de vente : 30 euros – Présentation et
extraits en ligne sur le site de l
'ISM à la rubrique Kiosque
:
http://ism.infometiers.org/kiosque/
BENOIT Cédric
Les chambres consulaires entre tradition et
modernité.-
Grenoble:
Université Pierre Mendès France, 2003.-
380p.- Mémoire de DEA Administration publique (2002-2003). Le 1er
chapitre présente l'histoire des Chambres consulaires
(Chambres de commerce et d'industrie, Chambres de métiers et
Chambres d'agriculture) et le caractère original de leur
organisation et de leur fonctionnement. Le 2ème chapitre
présente le rôle des chambres consulaires au sein
des services de formation et d'information, et au sein du
développement local.
ELIE Catherine ; PACINI Vincent et MIRENOWICZ Philippe
L'artisanat et la prospective - Bilan d'une
démarche des Chambres de métiers.-
Paris : FUTURIBLES, 2003.- 80p.(Travaux et recherches de
prospective).- L'étude porte sur la démarche
prospective
engagée par les
TPE artisanales et s'appuie sur une
expérience menée par les Chambres
régionales de métiers en 1998 et 1999
à l'occasion de l'élaboration des contrats de
plan Etat- régions : explorations prospective et
stratégique pour identifier les principaux enjeux de
l'artisanat à l'horizon 2006, et pour imaginer et identifier
les pistes d'actions ; identification des conditions d'une bonne
pratique qui repose sur un processus de connaissance et de mobilisation
et sur une coproduction entre les participants et les accompagnateurs ;
évaluation de la pertinence et apport de cette
expérience. Annexes. Bibliographie. Prix de vente : 20 euros
– Présentation détaillée sur
le site de l
'ISM à la rubrique Kiosque :
http://ism.infometiers.org/kiosque/
APCM
L'artisanat et la nouvelle organisation territoriale : enjeux
et positionnement.- Paris :
APCM, 2002.- 50p.- Actes de la table ronde du Séminaire des
Présidents et Secrétaires
généraux des Chambres de métiers - 7
et 8 mars 2002. Perspectives de la nouvelle organisation territoriale,
table ronde : la coopération artisanat-
collectivités locales - les enjeux des politiques
territoriales dans le cadre du développement
économique. Débats.
