APCE
PAT [en ligne].-
in : Site de l
'APCE, 01/03/2008, 2p.
Fiche
sur la
PAT (prime d'aménagement du territoire) : entreprises éligibles,
modalités d'attribution et de versement de la subvention, procédure,
organisme compétent, textes de références. En ligne sur le site de
l
'APCE :
http://www.apce.com/pid6140/pat.html?C=173
[consulté le 20/08/2009]
DIACT
Les aides à finalité
régionale et la prime d'aménagement du territoire 2007-2013 [en ligne].-
in : Lettre de la Diact - Supplément, 01/11/2007, n° 188, 16p.
Le
point sur l'évolution du contexte réglementaire européen. Zoom sur la
nouvelle politique des
AFR (Aides à finalité régionale) et sur la
nouvelle
PAT (Prime d'aménagement du territoire). En ligne sur le site
de la Diact :
http://www.diact.gouv.fr/kiosque_publications_54/toutes_nos_publications_16/brochures_768/regionale_prime_1744.html
[consulté le 20/08/2009]
LECOLE Jean-François, MONTAGNE Karine, GRUEL Charles-Henri, DECLETY
Renaud, VOROBIEFF Alexis et MAGALHAES (DE) David
Evaluation du dispositif
de la prime d'aménagement du territoire commandée par la
DIACT : Synthèse des résultats [en ligne].- in :
DIACT,
06/02/2006,3p.
La
Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des
territoires (Diact) a commandé, en 2005, au cabinet Katalyse une étude
d'évaluation de la prime d'aménagement du territoire
(PAT). Ce document
présente la synthèse des résultats. Au sommaire : objet et méthodologie
de l'évaluation, bilan de la mise en oeuvre de la PAT
(1996-2004), résultats de l'évaluation, recommandations formulées par
Katalyse. Données chiffrées et analyses. En ligne sur le site de la
Diact :
http://www.diact.gouv.fr/fr_1/actualites_50/kiosque_publications_54/toutes_nos_publications_16/etudes_181/amenagement_du_932.html
[consulté le 20/08/2009]
