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Stratégie nationale de développement durable (SNDD)

SNDD - Stratégie Nationale de Développement Durable
Ressources Documentaires
Mise à jour le 23/04/09

Pour toutes informations complémentaires : doc@infometiers.org






Données de cadrage

COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
Stratégie nationale du développement durable 2009-2012 : version provisoire [en ligne].
- in : site du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'aménagement du territoire, 01/02/2009, 49 p. - Le texte provisoire de la Stratégie nationale du développement durable pour la période 2009-2012 est soumis pour avis aux collectivités territoriales, aux représentants des milieux économiques et des salariés, ainsi qu’aux représentants de la société civile, notamment les associations et organisations non gouvernementales de protection de l’environnement. Ces acteurs doivent donner leur opinion sur les 9 défis-clés de la stratégie. Le document final fera l'objet d'une validation interministérielle, pour une adoption de la nouvelle stratégie avant l'été 2009. En ligne sur le site du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'aménagement du territoire : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Projet_SNDD_CS_Grenelle_Vf_fev_09.pdf [consulté le 23/04/09]

ETD
Focus : Développement durable [en ligne].- Paris : ETD : Entreprises, Territoires et Développement, 2009.- mult.p..- G557/N°3683.-  Ce dossier fait un focus sur le développement durable à travers une sélection de ressources sur différents aspects : les 101 projets territoriaux reconnus par le Meedat, les 169 plan climat engagés, les PDU (plans de déplacements urbains) et PLD (plans locaux de déplacements), les approches environnementales de l'urbanisme, l'évaluation des Agendas 21, l'économie verte, l'intégration des clauses sociales et environnementales dans les marchés publics, l'exemple de la Région Centre, la mobilisation des élus et responsables, l'urbanisme durable et l'écoresponsabilité. En ligne sur le site d'ETD : http://www.projetdeterritoire.com/index.php/plain_site/Focus/(article)/19627 [consulté le 23/04/2009]

4è rapport sur la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de développement durable 2003-2008 [en ligne].- in : Site du Ministère de l'Ecologie, 01/04/2007, 32p.- G557/n°16968.- Le rapport rend compte de la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de développement durable au 31 décembre 2006. Il met également en évidence la contribution active de la France à la politique européenne de développement durable.
En ligne sur le site du Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables : http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_mise_en_oeuvre_sndd.pdf [consulté le 20/11/07]
Voir aussi la SNDD actualisée sur le site du Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables : http://www.ecologie.gouv.fr/-SNDD-actualisee-.html [consulté le 20/11/07]

Le développement durable en France : quel environnement pour demain ? [en ligne].- in : Site de la Documentation Française, 2007, mult p.- Dossier complet sur le sujet : définition, acteurs, stratégie nationale, dispositif d'Etat, charte pour l'environnement, bibliographie, webographie. En ligne sur le site de la Documentation Française : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/developpement-durable/index.shtml [consulté le 21/11/07]

Rapport de situation sur la stratégie 2007 en faveur du développement durable - COM (2007) 642 final [en ligne].- in : Site Eur-Lex, n°642, 22/10/2007, 16p.- G557/n°2342.- Le rapport confirme que l'Europe doit appliquer ses politiques de lutte contre le changement climatique, avoir recours à de nouvelles sources d'énergie, prendre des mesures en faveur des modes de transport respectueux de l'environnement, enrayer la perte de biodiversité et continuer à mener le combat contre la pauvreté. En ligne sur le site d’Eur-lex : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/site/fr/com/2007/com2007_0642fr01.pdf [consulté le 12/11/2007]

CONSEIL D'ANALYSE STRATEGIQUE
Travaux préparatoires au "Grenelle de l'environnement" [en ligne].- in : Site du Conseil d'Analyse Stratégique, 30/07/2007, 135p.- G557/n°19365.- Ce rapport apporte des précisions sur les points suivants : la responsabilisation des entreprises et des marchés pour le développement durable, le renforcement de l'innovation dans le domaine de l'environnement, la valeur de la tonne-carbone, les marchés de permis d'émission de quotas de dioxyde de carbone, les OGM, les nanotechnologies, l'évaluation des politiques publiques et des projets au regard du développement durable.
En ligne sur le site du Conseil d'Analyse Stratégique : http://www.strategie.gouv.fr/IMG/pdf/GRENELLE_rapport_-2.pdf [consulté le 11/09/07]

INSEE
Dossier spécial environnement [en ligne].- in : Courrier des statistiques, n°120, 01/07/2007, mult.p.- G550/n°17235.- Au sommaire du dossier : caractéristiques des statistiques environnementales, fiches thématiques (air, eau, biodiversité, sols, occupation des terres, déchets, risques, comptes physiques et monétaires, éco-activités, emploi, opinion et pratiques environnementales), indicateurs de développement durable... En ligne sur le site de l'Insee : http://www.insee.fr/fr/ppp/publications/ficsom_frame.asp?som_id=157&webco=COU120 [consulté le 31/08/07]

Développement et environnement.- in : Cahiers français, n°337, 01/04/2007, 103p.- G550/n°16994.- Le dossier analyse la question de l'environnement sous l'angle économique de la croissance et du développement. Au sommaire : développement, croissance et environnement ; instruments et politiques ; acteurs et gouvernance.

L'Afaq évalue la responsabilité sociale et environnementale
.- in : RIA, n°678, 01/04/2007, 1p.- G5532/n°19563.- Présentation du référentiel Afaq 1000NR, outil d'évaluation pour mesurer les pratiques managériales et les résultats en matière de développement durable.

Plan national d'action pour des achats publics durables [en ligne].- in : Site du Ministère de l'écologie et du développement durable, 01/03/2007, 60p.- G5532/n°19488.- Le Plan présente des objectifs en termes de commande publique durable pour la période 2007-2009. Il fournit aux acheteurs publics, des outils et une méthode pour réaliser des achats publics durables dans le cadre d’une démarche de progrès. En ligne sur le site du Ministère de l'Ecologie et du Développement durable : http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/PNAAPD.pdf [consulté le 18/05/07]

Le guide de l'énergie et du développement durable.- in : Artisans mag', n°39, 01/02/2007, 50p.- G557/n°19394.- Au sommaire du dossier : intégrer le développement durable dans sa stratégie, aller vers de nouvelles pratiques de production, faire le point de ses consommations.

PREMIER MINISTRE
Stratégie nationale de développement durable 2003-2008 - Agir dans la dynamique européenne [en ligne].- Paris : Premier Ministre, 2006.- 190p.- Le document est composé de trois parties : les objectifs stratégiques et les instruments ; les programmes d’actions (dimension sociale ; citoyen acteur ; territoires ; activités économiques, entreprises et consommateurs ; changement climatique et énergie ; transports ; agriculture et pêche ; prévention des risques ; Etat exemplaire, recherche et innovation ; action internationale)  ; les douze indicateurs "phares" de développement durable (taux de croissance du PIB, émission de gaz à effet de serre, part des énergies renouvelables, quantité de déchets municipaux collectés...). En ligne sur le site du Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables : http://www.ecologie.gouv.fr/-Developpement-durable-.html (Rubrique SNDD) [consulté le 21/11/07]

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapport 2005 sur la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de développement durable [en ligne].- Paris : Ministère de l'écologie et du développement durable, 2006.- 166p.- Détail des actions de la SNDD (stratégie nationale de développement durable), adoptée le 3 juin 2003 par le Gouvernement et portant sur la période 2003-2008. En ligne sur le site du Ministère de l'Ecologie et du Développement durable : http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=1300  [consulté le 11/09/06]

"Horizon 2020 : l'Etat face aux enjeux du développement durable"[en ligne].- Paris : CGP, 2005.- 205p.- Pour analyser la prospective des rôles de l'Etat stratège face aux enjeux du développement durable, le rapport Equilibres appelle à redéfinir et à transformer des modalités et des outils d'action. Il propose également 4 scénarios d'évolution de la gestion du développement durable par l'Etat : Etat gestionnaire, Etat partenaire, Etat libéral et pragmatique, Etat "chef d'orchestre". En ligne sur le site du Commissariat général du Plan : http://www.plan.gouv.fr/intranet/upload/publications/documents/RapportEquilibresV2.pdf  [consulté le 21/11/07]

BLESSIG Emile et DUFAU Jean-Pierre
Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les instruments de la politique de développement durable [en ligne].- Paris : Assemblée Nationale, 2005.- 157p.- Le rapport présente la stratégie française pour le développement durable et les outils pour une politique dynamique : outils juridiques, outils d'évaluation et de mesure, outils pour la conduite des actions. Auditions et examen du rapport par la Délégation. Annexes. En ligne sur le site de l'Assemblée nationale : http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/rap-info/i2248.pdf  [consulté le 21/11/07]

AYONG LE KAMA Alain ; LAGARENNE Christine et LE LOURD Philippe
Indicateurs nationaux du développement durable : lesquels retenir ?.- Paris : Documentation Française (La), 2004.- 236p.(Réponses environnement).- Le rapport rappelle les enjeux des indicateurs du développement durable, procède à un choix de 45 indicateurs sur la base de leur cohérence avec d'autres jeux retenus au plan international et sur des critères statistiques. Pour les 45 indicateurs, une fiche technique est proposée.

La France et le développement durable.- Paris : Documentation Française (La), 2004.- 116p.(Regards sur l'actualité).- Au sommaire du dossier : l'action de la France en faveur du développement durable, les instruments économiques de protection de l'environnement, l'aménagement du territoire à l'épreuve du développement durable, les entreprises françaises et le développement durable. Glossaire.

Le développement durable.- in : Revue française de gestion (La), 01/10/2004, n°152, 106p.- Dossier sur le développement durable : la place des dimensions environnementales et sociales dans la stratégie, la présentation d'une définition conceptuelle du développement durable, l'analyse des rapports de développement durable réalisés par les entreprises, le rôle de coordination entre le système social et économique joué par le principe de développement durable.

Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
Livre Blanc des acteurs français du développement durable - Sommet mondial du développement durable [en ligne].- Johannesbourg 2002.- Le Livre Blanc contient les propositions des groupes de travail mis en place par le Comité français pour le Sommet mondial du développement durable, présentées lors d'un colloque organisé à Rennes les 1er et 2 juillet 2002. Treize thèmes ont été identifiés : l'eau, l'énergie, la santé, l'agriculture et la sécurité alimentaire, la culture, la francophonie et l'éducation, la recherche, les enjeux urbains, l'accès aux services essentiels, les partenariats et les financements privés/publics, les responsabilités sociales et environnementales des entreprises, le commerce éthique et le commerce équitable, les inégalités sociales et les inégalités écologiques, la coopération internationale. En ligne sur le site du Ministère de l'Ecologie et du Développement durable : http://www.environnement.gouv.fr/IMG/pdf/livre_blanc_smdd.pdf [consulté le 20/11/07]

Rapport du Sommet mondial pour le développement durable : Johannesburg (Afrique du Sud), 26 Août - 4 septembre 2002 [en ligne].- New-York : Nations Unies, 2002, 195p.- Présentation des résolutions adoptées par la Conférence, des travaux et débats et du plan de mise en oeuvre des résultats du Sommet mondial pour le développement durable. En ligne sur le site des Nations Unies sur le sommet de Johannesburg 2002 : http://daccessdds.un.org/doc/UNDOC/GEN/N02/636/94/PDF/N0263694.pdf?OpenElement [consulté le 20/11/07]


Développement durable dans les entreprises

ABRASSART Christophe et AGGERI Franck
Quelles capacités dynamiques pour les stratégies de développement durable des entreprises ? Le cas du management de l'éco-conception [en ligne].- in : Site de l'AIMS, 09/06/2007, 29p.- G5530/n°17219.- Communication faite dans le cadre de la XVIème Conférence Internationale de Management Stratégique (Montréal, 6-9 juin 2007). La mise en place d'une stratégie de développement durable dans une entreprise implique de nouvelles capacités dynamiques. En ligne sur le site de l'AIMS : http://www.aims2007.uqam.ca/actes-de-la-conference/communications/abrassartc375/at_download/article [consulté le 30/08/2007]

MATHIEU Annelise et SOPARNOT Richard
L'appropriation du concept de développement durable en entreprise : un générateur d'innovation [en ligne].- in : Site de l'AIMS, 09/06/2007, 23p.- G557/n°17218.- Communication faite dans le cadre de la XVIème Conférence Internationale de Management Stratégique (Montréal, 6-9 juin 2007). Le processus d'appropriation du développement durable dans une entreprise peut être générateur d'innovation. En ligne sur le site de l'AIMS : http://www.aims2007.uqam.ca/actes-de-la-conference/communications/mathieual325/at_download/article [consulté le 30/08/2007]

AFNOR et ACFCI
Développement durable : quelle approche pour les PME ? [en ligne].- in : Site Afnor, 01/06/2007, 20p.- G557/n°16992.- Etude destinée aux dirigeants de PME/PMI sur la prise en compte du développement durable au sein de leur entreprise. Demande gratuite auprès de l'Afnor : http://www.afnor.org/developpementdurable [consulté le 18/06/07]

L'HERMINIER Sandrine
Un nouveau mode de management pour le développement durable.- in : Tribune (La), 15/05/2007, 1p.- G557/n°16958.- Des entreprises ont recours à des panels de parties prenantes pour évaluer leur management de développement durable.

Le développement durable : un enjeu et une opportunité pour les entreprises artisanales.- in : Artisan du Centre, n°377, 01/04/2007, 3p.- G557/n°17127.- Dossier sur le développement durable dans l'artisanat : présentation de l'enquête menée par la CMA Meurthe-et-Moselle, l'APCM et le CNIDEP ; et de l'offre de services de la CMA Centre. Témoignages.

LEGENDRE Raphaël
Le développement durable devient rentable.- in : Tribune (La), 01/03/2007, 2p.- G557/n°3204.- Au fil du temps, grandes entreprises, PME et PMI développent des stratégies de développement durable qui s'inscrivent dans une nouvelle logique de rentabilité. Interview de Nicole Notat, PDG de l'agence de notation sociale et environnementale Vigeo.

PARADAS Agnès
Perception du développement durable par des dirigeants de petites entreprises : résultats d'enquêtes [en ligne].- in : Site AIREPME, 01/10/2006, 16p.- Communication faite dans le cadre du 8ème congrès international francophone en entrepreneuriat et PME (CIFEPME). Présentation des résultats d'une enquête menée dans une ville du sud de la France, auprès de 79 dirigeants de petites entreprises (entre 10 et 50 salariés), afin de percevoir comment est défini le concept de développement durable, quelles sont les préoccupations particulières des dirigeants dans ce domaine, ainsi que leurs motivations ou leurs freins. Parallèlement à ces résultats et pour en pallier le caractère local, de nombreuses comparaisons sont faites avec les résultats de quelques études françaises et européennes existantes. Bibliographie. En ligne sur le site AIREPME : http://neumann.hec.ca/airepme/pdf/2006/024_Perceptiondudeveloppement.pdf [consulté le 21/11/07]

ACFCI
La prise en compte du développement durable et de la responsabilité sociétale de l'entreprise (DD/RSE) par les PME/PMI [en ligne].- in : ACFCI, 01/10/2006, 4p. -  Résultats d'une enquête menée par l'ACFCI auprès d'une centaine d'entreprises ayant mis en place depuis plus de six mois une démarche RSE/DD. En ligne sur le site de l'ACFCI : http://www.acfci.cci.fr/environnement/documents/ENQUETEDD_RSE_oct06.pdf [consulté le 21/11/07]

Regards croisés sur l'entreprise : "Enjeux et contraintes du développement durable pour les PME" [en ligne].- in : Site du Ministère des PME, du commerce et de l'artisanat, 28/11/2005, 15p.- Synthèse du séminaire PME Regards croisés sur l'entreprise du 28 novembre 2005 (Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie). Les sujets d'intervention sont : les "Freins et leviers au management environnemental dans les PME" (Natacha Gondran), "Les entreprises face à leur responsabilité environnementale" (Sandrine Spaeter-Loehrer), "Les instruments économiques en faveur de l'efficacité énergétique" (Dominique Finon), "Faire moins avec plus et sur place mais autrement : programme et pratiques de l'écologie industrielle" (Léo Dayan). En ligne sur le site du Ministère des PME, du commerce, de l'artisanat, et des professions libérales : http://www.pme.gouv.fr/seminaires/28112005-synt.pdf [consulté le 21/11/07]

APCM, CNIDEP
Le développement durable [en ligne].- in : Site portail de l'artisanat - APCM, 2005, mult.p.- Dossier en ligne sur le développement durable et les entreprises artisanales : synthèse des résultats de l'enquête nationale 2005 APCM/CNIDEP ; recueil des interventions du séminaire du 17 novembre 2005 ; témoignages d'artisans impliqués dans le développement durable. En ligne sur le site du portail de l'artisanat - APCM : http://www.artisanat.fr (Rubrique Espace artisans - Développer mon activité - Le développement durable) [consulté le 21/11/07]

PME et développement durable : contexte - opportunités - démarches - outils et références.- in : ACFCI, 07/09/2004, 20p.-  Dossier sur les PME et le développement durable : qu'est-ce que le développement durable ?, où en est la France ?, les grandes entreprises françaises en matière de développement durable, pourquoi le développement durable constitue une opportunité pour la PME, méthode et outils pour intégrer au mieux le développement durable à la stratégie de l'entreprise, quelles sont les pistes d'action pour une démarche de développement durable ?, où trouver de l'aide et sous quelle forme ?, témoignages d'entreprises, faire reconnaître sa démarche de développement durable pour en tirer tous les bénéfices.

Développement durable et artisanat [en ligne].- in : Evolutions & Techniques, 01/10/2004,n° 38, 4p.- Dossier sur les enjeux du développement durable pour les entreprises artisanales. En ligne sur le site de la Chambre régionale de métiers de Basse-Normandie (rubrique Documents et informations en ligne :  http://www.crm-basse-normandie.fr/et/et38/index.html [consulté le 21/11/07]

Le développement durable [en ligne].- in :  L’interconsulaire, n°81, avril-mai 2003.- 3 rubriques : le développement durable, l’avenir d’une utopie ; les entreprises à la conquête d’un nouveau monde ; les territoires acteurs du changement. En ligne sur le site de l'Acfci : http://www.acfci.cci.fr/interconsulaire/archives/n81/dossier/dossier.htm [consulté le 21/11/07]

ETD (d’Entreprise, Territoire et Développement)
Actes des 5èmes rencontres nationales des acteurs du développement local : une illustration : le développement durable.- Paris : Entreprises, Territoires & Développement, Novembre 2000.- Documentation, initiatives, textes officiels, sites, synthèses de groupes de travail (Comment favoriser une gestion durable de l'espace?" « Développement durable local : mode d'emploi » "Développement durable : économique, social et environnemental" )  Certaines initiatives associent les consulaires et/ou l’artisanat (par ex la démarche du parc national de Brière ou l’élaboration de la charte de territoire du Trégor) ; le site présente également plusieurs chartes de territoires ou de pays mentionnant l’artisanat et le développement durable.


Développement durable dans les territoires

ADEME, PONROUCH Adrien et MINISTERE DE L'ECOLOGIE
Reconnaissance et suivi-évaluation des démarches de développement durable des collectivités locales : contributions conceptuelles et méthodologiques- adaptation de l'approche SD21000 aux collectivités [en ligne].- in : Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables, 01/08/2007, 28p.- G557/n°17287.- L'auteur clarifie les questions relatives au suivi et à l’évaluation d’un projet territorial de développement durable de type «agenda 21 local». En ligne sur le site du Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables : http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Article_DD-evaluation_AP-aout07.pdf [consulté le 06/09/07]

HEURGON Edith
Une prospective du présent pour un développement durable partagé.- in : Pouvoirs locaux, 01/09/2006,n° 70, 5p.- Le colloque organisé à Cerisy en juin 2005 sur la prospective du présent a examiné les modalités de co-construction d'un développement durable partagé entre territoires et entreprises. Explications.

Développement durable et territoires - Dossier de séance [en ligne].- Paris : Datar, 2005.- 34p.- Séminaire "Prospective Info" sur le thème du développement durable et des territoires : programme, éléments bibliographiques, intégralité de 3 articles parus dans différentes revues : "Environnement et économie, une relation univoque" (Olivier Boiral), "Les tensions constitutives de développement durable" (Fabrice Flipo), "De quelques principes et difficultés d'un développement durable" (Edwin Zaccaï). En ligne sur le site de la Diact : http://www.diact.gouv.fr  [consulté le 19/01/07]

KRASSOVSKY Julie, GARNIER Claire, AUDONNET Frank et TALPIN Jean-Jacques
Développement durable : l'atout emploi des régions.- in : Tribune (La), 21/09/2005, 2p.- De nombreuses initiatives locales voient le jour dans le domaine du développement durable. Explications et exemples : Alsace, Bretagne, Normandie, Aquitaine, Centre.

Les communautés urbaines face aux défis du développement durable [en ligne].- in : Site des Communautés urbaines de France, 16/03/2005, 11p. - Recueil d’expériences de développement durable engagées par les 14 Communautés urbaines de France dans les domaines de l'eau, des déchets, de la mobilité et des transports. En ligne sur le site des Communautés Urbaines de France : http://www.communautes-urbaines.com/Download/plaquette.pdf [consulté le 21/11/07]

La conduite d'un projet de développement durable [en ligne].- in : Cahiers du développement durable en Ile-de-France (Les), 01/01/2005, 12p.- Seize collectivités territoriales d'Ile-de-France se sont réunies entre 2002 et 2003 dans le cadre de quatre sessions de formation-action organisées par les partenaires du réseau Teddif. Les sessions font l'objet de 4 cahiers : comment favoriser la coproduction d'un développement durable d'un territoire ? (cahier 1), quelle mise en compétence des services de la collectivité pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un projet de développement durable d'un territoire ? (cahier 2), organiser les différentes échelles de temps et d'espaces pour un développement durable des territoires (cahier 3), comment communiquer sur les politiques publiques participant d'un développement durable du territoire ? (cahier 4). Un document rassemble des éléments synthétiques de méthodes et des expériences exposés dans les quatre cessions de formation-action. En ligne sur le site du Réseau TEDDIF : http://www.teddif.org/image/12pages.pdf [consulté le 21/11/07]

La prise en compte du développement durable dans les projets de territoire.- in : Notes de l'observatoire (Les), 01/06/2003, 12p.- Ce document s'intéresse à l'intégration de la notion de développement durable dans les projets de territoire. Il analyse pour cela 20 projets approuvés (14 chartes de pays et 6 projets d'agglomération). 

Approches territoriales du développement durable [en ligne].- in : Revue développement durable & territoires, 23/09/2002, 60p.- Au sommaire de ce dossier : l'approche territoriale du "développement durable", condition d'une prise en compte de sa dimension sociale ; l'action économique locale et l'environnement : les collectivités locales prennent-elles en compte les contraintes et opportunités qu'offrent les ressources naturelles pour l'économie d'un territoire ? ; le développement durable face au territoire : éléments pour une recherche pluridisciplinaire ; une caractérisation des services environnementaux à dimension paysagère produits dans les espaces ruraux ; de quelques visions mondiales des limites de l'environnement. En ligne sur le site de la Revue développement durable & territoires : http://developpementdurable.revues.org/sommaire105.html  [consulté le 13/11/06]

ALCOUFFE Alain ; FERRARI Sylvie et GRIMAL Laurent
Autour du développement durable.- Toulouse : Presses universitaires du Mirail, 2002.- 223p.(Sciences de la société).- Ce numéro étudie différents problèmes institutionnels, économiques et sociaux ayant trait directement ou non aux formes de gouvernance en jeu dans le développement durable. Il s'intéresse à la prise de décision, aux politiques publiques, aux dispositifs impliquant les acteurs dans les politiques de développement durable à l'échelle d'une région, d'un secteur d'activité, ou d'une ressource naturelle.

ROUXEL Françoise et RIST Dominique
Le développement durable dans les diagnostics territoriaux.- Paris : FNAU, 2001.- 143p.- Cet ouvrage propose un cursus de textes de références sur le développement durable (initiative internationale, évolution française, expériences locales), ainsi qu'une démarche méthodologique d'élaboration de diagnostics territoriaux prenant en compte le développement durable (déroulement de la demarche d'analyse du territoire, l'environnement de la démarche d'analyse du territoire). Annexes. Graphiques, statistiques. Bibliographie, sites utiles. 

Dossier documentaire "Villes et développement durable» [en ligne].- in : Ministère de l'équipement, sd, mult p.- Bibliographie réalisée à la demande Conseil général des ponts et chaussées (CGPC) pour le Centre de documentation de l'urbanisme (CDU). En ligne sur le site Ministère de l'équipement : http://www2.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/accueil/bibliographies/developpementdurable/sommaire.htm [consulté le 21/11/07]

MARTINAND Claude
Environnement et développement durable, l'indispensable mobilisation des acteurs économiques et sociaux [en ligne].- Paris : CES, 2003.- 92p.- Avis adopté par le Conseil Economique et Social au cours de la séance de mars 2003 relatif aux principales orientations de la charte de l'environnement (l'historique, les principes, la sensibilisation des acteurs et les propositions). En ligne sur le site du CES : http://www.ces.fr/rapport/doclon/03031208.PDF  [consulté le 21/11/07]



 
 

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