Circulaire du 27 mai 2008
sur les orientations de l'action ministérielle du
secrétaire d'Etat à l'aménagement du
territoire Voir les extraits concernant les
pôles d'excellence rurale, en ligne sur le site officiel des
Pôles d'excellence rurale Circulaire
du 9 août 2007 relative à la
mise en oeuvre de la
labellisation des pôles d'excellence rurale
Décret
n° 2007-256 du 27 février 2007attribuant
le label de pôle
d'excellence
rurale (200 projets)
In : JO Lois et Décrets, n°50 du 28
février 2007 En ligne
sur le site de Legifrance
Décret
n° 2006-994 du 10 août 2006 attribuant le
label de pôle
d'excellence rurale (176 projets) In : JO Lois et Décrets, n°185 du 11
août 2006 En ligne sur le site Legifrance Arrêté
du 13 juin 2006portant nomination
à la
Commission nationale de présélection des
pôles d'excellence rurale
In : JO Lois et Décrets, n°140 du 18 juin 2006 En ligne sur le site de Legifrance
Décret
n° 2006-429du
12 avril 2006 relatif
aux pôles d'excellence rurale
In : JO Lois et Décrets, n°89 du 14 avril 2006 En ligne sur le site de Legifrance
Circulaire du 9
février 2006des ministères de l'Agriculture et de
l'Aménagement du
Territoire sur les instructions complémentaires sur l'appel
à projets
"pôles d'excellence rurale" En ligne sur le site officiel des
pôles
d'excellence rurale
